Auteur : Alexis Bleinès
Siège social : 24 Avenue de Joinville, 94130 Nogent-sur-Marne
Statut : Auteur – Micro-entrepreneur (régime micro-BNC)
Email : alexisbleines.roman@gmail.com
Site internet : abds.ch
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de livres, en format papier et numérique, réalisées sur le site internet de l’auteur Alexis Bleinès. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits proposés
Deux types de produits sont proposés à la vente :
- Livre papier : version imprimée du roman.
- Livre numérique (ebook) : format numérique (PDF, EPUB ou MOBI).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. En tant que micro-entrepreneur, l’auteur est exonéré de TVA selon l’article 293 B du Code général des impôts (« TVA non applicable, article 293 B du CGI »).
Les frais de livraison sont indiqués séparément lors du processus de commande pour les livres papier.
4. Commande
Le client sélectionne le ou les articles souhaités, renseigne ses coordonnées et procède au paiement via les moyens proposés (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande est confirmée par email.
5. Livraison
Livre papier :
- Si le produit est en stock, l’expédition est effectuée sous 3 à 5 jours ouvrés à compter de la validation de la commande.
- Si le produit est en cours de réapprovisionnement, le délai peut aller jusqu’à 15 jours ouvrés.
L’expédition se fait par La Poste ou GLS, selon les modalités choisies par l’auteur.
Le client est informé du délai estimé avant la validation finale de sa commande.
Livre numérique :
Le lien de téléchargement est envoyé automatiquement par email après validation du paiement. Le fichier est disponible immédiatement.
L’auteur ne peut être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.
6. Droit de rétractation
- Livres papier : Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit, sauf s’il s’agit d’un article personnalisé. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement interviendra après réception du produit retourné en bon état.
- Livres numériques : En raison de leur nature dématérialisée, et conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, aucun droit de rétractation ne s’applique une fois le fichier téléchargé.
7. Responsabilité
L’auteur ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits vendus ou de problèmes techniques liés au téléchargement du livre numérique.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris les livres proposés, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite.
9. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers. Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données en contactant l’auteur.
10. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’auteur.